Charte de bonne conduite


1. Sécurité, bon usage

L'utilisateur est responsable de sa connexion Internet et doit participer, à son niveau, à la sécurité et au bon fonctionnement de celle-ci. Il veillera particulièrement :
- à ne pas chercher à modifier toute information d’identification relative à son compte (tout particulièrement l’adresse IP ainsi que l’adresse MAC de sa machine) ;
- à protéger ses informations ;
- à installer un logiciel anti-virus (sinon l’association en mettra un à disposition) ;
- à signaler aux responsables toute action répréhensible dont il aurait été témoin ou victime ;
- à ne pas aider un tiers à exercer des activités interdites par la présente charte ;
- à ne pas tenter de modifier ou détruire des données autres que celles auxquelles il a accès et sur lesquels il a un droit de modification ;
- à ne pas surcharger la connexion aux heures d’utilisation importante ;
- à ne pas installer de serveur sur les ordinateurs ayant un accès Internet à travers une connexion réseau I-RESAM sans demander l’autorisation de l’association ;
- plus généralement, à ne tenter en aucun cas de mettre en danger les systèmes informatiques de l’association ou de l’ENSAM Cluny, ainsi que celles de ses membres, et à respecter le net-éthique.

2. Respect de la confidentialité

L'utilisateur ne cherchera pas à accéder aux données autres que celles auxquelles il y est autorisé.

3. Respect de la législation

Dans le souci du respect des lois en vigueur en France, l’utilisateur veillera :
- à ne pas acquérir de quelque manière que ce soit toute information protégée par le Code de la Propriété Intellectuelle ;
- à ne pas diffuser de telles informations, ainsi que toute information répréhensible par la loi : images pédophiles, textes, sons ou images prônant le racisme ou l’intolérance, ou dégradante pour une communauté.
Voir, pour plus de précisions, Le Code de la Propriété Intellectuelle, la loi sur l’Informatique et les Libertés (loi n°78-17 du 6 janvier 1978).

4. Préservation de l’intégralité des systèmes informatiques

L’utilisateur s’engage à ne pas apporter volontairement de perturbations au bon fonctionnement des systèmes informatiques et des réseaux, que ce soit par des manipulations anormales du matériel ou par l’introduction de logiciels parasites connus sous les noms génériques de virus, chevaux de Troie, logiciel espions, etc…

5. Analyse et contrôle de l’utilisation des ressources

Pour des nécessités de maintenance et de gestion technique, les échanges via le réseau et la connexion peuvent être analysés et contrôlés dans le respect de la législation applicable et notamment de la loi sur l’Informatique et les Libertés (loi n°78-17 du 6 janvier 1978).

6. Mise en place d’un site personnel

La mise en place de sites personnels utilisant les infrastructures de l’association pour être connectés à Internet est interdite.

L’association I-RESAM se réserve le droit de déconnecter temporairement ou définitivement tout utilisateur, voire à entamer des poursuites judiciaires à son encontre, s’il manquait aux règles énoncées ci-dessus.